Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COMPTOIR RECYCLAGE DES EMBALLAGES
SCHROLL , SAS

Numéro de dépôt :
3775635
Date de dépôt :
20/10/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
20/10/2020
COMPTOIR RECYCLAGE DES EMBALLAGES de SCHROLL

Présentation de la marque COMPTOIR RECYCLAGE DES EMBALLAGES

Déposée par voie électronique le 20 octobre 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SCHROLL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « COMPTOIR RECYCLAGE DES EMBALLAGES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-45 du 12 novembre 2010.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SCHROLL domicilié(e) 6 RUE DE CHERBOURG 67100 STRASBOURG - France et immatriculée sous le numéro RCS 325 193 373 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCHROLL domicilié(e) 6 RUE DE CHERBOURG 67100 STRASBOURG - France.

La marque COMPTOIR RECYCLAGE DES EMBALLAGES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3775635.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COMPTOIR RECYCLAGE DES EMBALLAGES est expirée depuis le 20 octobre 2020.

SCHROLL a également déposé les autres marques suivantes : SCHROLL LE RECYCLAGE ET BIEN DAVANTAGE , RECYBIO LE RETOUR A LA TERRE DE VOS BIODECHETS


SCHROLL , SAS - 6 RUE DE CHERBOURG 67100 STRASBOURG - France - SIREN 325193373


SCHROLL - 6 RUE DE CHERBOURG 67100 STRASBOURG - France


Publication - Publication le 12 nov. 2010 au BOPI 2010-45

Enregistrement sans modification - Publication le 25 févr. 2011 au BOPI 2011-08

Inscription le 24 septembre 2012 - Transmission totale de propriété n°584768 - Publication le 26 oct. 2012 au BOPI 2012-09-24

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles, fils et serrurerie métalliques non électriques ; quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais ; Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ;

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; bois de construction ; bois façonnés ;

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; commodes ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; Boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; Conseils en organisation et direction des affaires ; Comptabilité ; Reproduction de documents ; Bureaux de placement ; Gestion de fichiers informatiques ; Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; Publicité en ligne sur un réseau informatique ; Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; Informations en matière de transport ; Location de véhicules, de bateaux ou de chevaux ;

Imprimerie ; Polissage (abrasion) ; Galvanisation ; Vulcanisation (traitement de matériaux) ; Décontamination de matériaux dangereux ; Sérigraphie ; Traitement des déchets (transformation) ; Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation) ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; Etudes de projets techniques ; Décoration intérieure ; Stylisme(esthétique industrielle).